BRIDGE CLUB MSA-BG  :  RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ARTICLE I 
 
Objet du règlement intérieur 

 
Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter et d'expliquer certaines dispositions des statuts. 
 
Il est obligatoire pour les adhérents au même titre que les statuts. 
 
Il est établi par le Conseil d'administration, adopté en Assemblée générale et peut être modifié par le même processus. 
 
Une solidarité, à base d'esprit de club, est indispensable entre les membres et certaines règles doivent être observées. Elles se résument en 3 mots : Courtoisie, Sportivité et équité. 
 
ARTICLE II
Autorité
 
 
Celle-ci est détenue par tous les membres du Conseil d'administration, qui ont le devoir de respecter et de faire respecter les statuts et le règlement intérieur. 
 
ARTICLE III
Responsabilité 

 
Chaque membre du Club est responsable des dommages qui peuvent être occasionnés aux personnes, au mobilier ou aux biens d'autrui, soit par lui-même, soit par ses enfants mineurs. 
 
L'association ne pourra, en aucun cas, être responsable des vols, incendies, détériorations survenus aux biens appartenant aux membres, et déposés dans les locaux du club. 
 
ARTICLE IV 
Admission des membres 

 
Les demandes d'admission doivent être rédigées sur le formulaire prévu à cet effet, délivré par le secrétariat et rempli avec précision. 
 
Elles seront examinées par le Bureau du Club en application de l'article 3 des statuts qui statuera dans le délai maximum de un mois et sans avoir à motiver sa décision. 
 
Les mineurs pourront être représentés par leurs parents. 
 
 
ARTICLE V
Cotisations 

 
Le Conseil fixe, chaque année, pour l'exercice suivant, le montant : 
 
- du droit d'entrée 
- de la cotisation annuelle 
- du droit de table. 
 
Sur demande justifiée auprès du Président ou d'un Vice-Président des facilités de paiement pourront être accordées pour le règlement de la cotisation. 
 
En cas de non paiement de la cotisation à la date du 15 octobre, le joueur réglera le droit de table majoré. 
 
ARTICLE VI
Parking 

 
Chaque membre du Club devra utiliser uniquement les emplacements matérialisés et respecter ceux réservés aux handicapés. 
 
ARTICLE VII Discipline générale 
 
La courtoisie est la règle à respecter par tous vis-à-vis de tous. 
 
* Tenue : Chaque membre du Club doit avoir une tenue vestimentaire correcte et un 
comportement irréprochable. 
 
* Animaux : Les animaux sont interdits au Club. 
 
* Téléphone : L'usage du téléphone portable personnel est interdit. 
 
* Vestiaire : II est recommandé aux usagers de n'y laisser aucun objet de valeur, le club ne 
pouvant, en aucun cas, être tenu pour responsable des vols éventuel 
 
ARTICLE VIII
Ethique du bridge 

 
Une stricte observation des règles et de l'étiquette est indispensable. Celle-ci implique, entre autre, de se comporter à la table de jeu avec calme, et sans manifester d'aucune manière ses sentiments vis-à-vis du partenaire ou des adversaires. 
 
Le joueur doit respecter par son silence la concentration des autres joueurs aussi bien à sa table qu'aux tables voisines. 
 
Le code international du bridge comporte un chapitre entier réservé aux « convenances ». Ce terme est précisé par la loi 72 sur les principes généraux, la loi 73 sur la communication, la loi 74 sur la conduite et l'éthique et la loi 75 sur les agréments entre partenaires. 
 
Dans notre club, les tournois de régularités sont classés en « troisième catégorie ». De ce fait, sont interdits : 
 
- Les psychiques d'ouverture. 
- Toutes enchères fantaisistes qui ne sont, en aucune façon, justifiées par la force ou la distribution du jeu de leur auteur. 
- Les enchères artificielles dont l'explication serait trop longue à table. 
 
L'abandon d'un tournoi en cours est une faute grave qui peut être sanctionnée par une exclusion temporaire ou définitive prononcée par le Commission des litiges.. 
 
 
ARTICLE IX 
Cours de bridge 

 
Certains membres du club peuvent être autorisés à dispenser des cours de bridge dans les locaux que le club peut leur prêter à titre gratuit en dehors des horaires des activités du club sans aucun droit de regard sur leurs horaires et ressources. Ces membres sont informés qu'ils le font à titre de -travailleurs indépendants- et qu'ils doivent se mettre en règle avec la législation sociale et fiscale. 
 
ARTICLE
Animation des tournois 

 
L'organisateur des tournois est responsable de l'accueil, de la mise en place des joueurs et du bon déroulement des parties. 
 
Son devoir est de faire appliquer et d'interpréter le règlement, c'est-à-dire le Code international du bridge. 
 
Il doit veiller au respect du règlement intérieur, en particulier sur l'interdiction de fumer, à la bonne tenue de la salle et à la limitation du bruit. 
 
Il doit annoncer et renseigner les joueur présents sur les tournois, rencontres et compétitions à venir. 
 
ARTICLE XI 
Commission des litige
 
Cette Commission sera composée de cinq membres, dont un Président, élus par l'assemblée générale. 
 
Son fonctionnement est régi par le règlement disciplinaire de la F. F. B. du 1er septembre 2004 établi conformément à l'article 22 des statuts de la fédération et par le présent règlement sur les points suivants : 
 
OBJET : 
 
En cas de comportement d'un membre du club jugé préjudiciable au bon fonctionnement de celui-ci, la commission aura à statuer sur son cas en ayant comme premier souci la conciliation. Parmi ces comportements on peut citer, sans que la liste ne soit exhaustive, « propos excessifs et agressifs prononcés devant témoin et comportant un jugement inconvenant et infondé envers un autre membre du club et plus particulièrement envers un animateur ; attitude volontairement désagréable relevant de la discourtoisie envers les adversaires à la table ; tricherie ou essai de tricherie ». 
 
MODE DE CONVOCATION DES PARTIES - DELAI 
 
En cas de sanction toujours possible l'intéressé doit obligatoirement être entendu ainsi que la partie adverse. 
 
La convocation énonçant les griefs retenus doit être adressée 20 jours au moins avant la date de la séance par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Une lettre remise en mains propres à chaque intéressé contre décharge est également possible. 
 
AUDITION DES PARTIES : 
 
Le respect du contradictoire impose que les intéressés soient entendus par la commission. 
 
Chacune des parties pourra ainsi faire-valoir ses arguments et discuter ceux présentés par l'autre. 
 
La sanction, ses motivations et la procédure doivent être relatés dans un procès verbal. 
 
SANCTION - PUBLICITE : 
 
Les sanctions disciplinaires seront choisies suivant la gravité des faits parmi les mesures ci-après : 
 
- l'avertissement 
 
- le blâme 
 
- la suspension de compétition ou d'exercice de fonctions 
 
- le retrait provisoire de la licence 
 
- la radiation 
 
Les sanctions pourront être publiées au Bulletin de l'association ou au tableau d'information en ne faisant pas figurer les mentions nominatives qui pourraient porter atteinte au respect de la vie privée. 
 
 
ARTICLE XII  
Communication
 
 
Les membres doivent être informés par le Conseil d'administration de la marche de l'association et des principales décisions prises par le Conseil d'administration 
 
L'affichage est le mode normal de communication de l'association avec les membres. En conséquence, ceux-ci doivent prendre connaissance des communications qui seront affichées au club, aux lieux et places réservés à cet effet. 
 
Dans la mesure du possible, le Conseil d'administration informera les membres, par lettres ou tout autre moyen de communication des modifications importantes et urgentes. 
 
 
ARTICLE XIII 
Respect des règles du Club
 
 
Tout membre s'engage à respecter strictement les statuts, le règlement intérieur et, plus généralement, toutes les règles établies dans l'intérêt de l'association. 
 
Le règlement intérieur préparé par le Conseil d'administration a été adopté par l'Assemblée générale tenue le 20 juin 1998, modifié par les assemblées générales des 19 juin 1999 et 20 juin 2005 et du 28 septembre 2009. 
 
Le règlement intérieur à la même force probante que les statuts. 
 
Le Conseil d'administration est chargé de le faire respecter. 
 
Le Vice Président                                                                                               Le Président, 
 
André Sauvage                                                                                                     François Glédel